En consultant les mots clés servant d'accès à ce site, j'ai constaté qu'il y avait une nombreuse demande concernant le P.P.S.P.S.
Je propose ci-après un exemple de ce document qui s'adresse en particulier aux artisans et PME.
Ces entreprises ne sont pas toutes habituées à pratiquer la coordination sécurité.
Elles répondent parfois à un appel d'offres concernant une construction située dans leur commune et se retrouvent soudain confrontées à des demandes administratives qui les dépassent et qui parfois les irritent.
Ou elles interviennent en sous-traitance d'une entreprise attributaire d'un marché.
Le P.P.S.P.S. (Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé) est un moyen pour l'entreprise, de transmettre des informations à ses ouvriers, concernant :
Les précautions qu'il est possible de prendre pour éviter ces risques.
Le P.P.S.P.S. peut être manuscrit, dactylographié ou réalisé par ordinateur. L'essentiel n'est pas la présentation mais ce qui est écrit.
A qui le diffuser?
Au coordonnateur sécurité afin qu'il vérifie s'il répond bien aux problèmes rencontrés sur le chantier en question.
Il en tiendra compte, en concertation avec le maître d'oeuvre, dans l'organisation de la co-activité du chantier (ex : installation d'un échafaudage dans une cage d'escalier nécessitant la neutralisation du passage).
A l'équipe qui doit réaliser les travaux. Les ouvriers sont les principaux concernés. Ils doivent avoir un exemplaire sur le chantier et tous les ouvriers doivent en avoir pris connaissance.
Comment le rédiger?
1 - Indiquer le nom et l'adresse du chantier : (Elémentaire, mais combien de PPSPS avec un mauvais nom).
2 - Indiquer le nom et l'adresse de l'entreprise avec coordonnées téléphone et télécopie : (Ne rigolez pas, certains l'oublient)
3 - Description de l'ouvrage : Préciser en quelques mots, en quoi consiste l'opération (ex : Construction d'un immeuble de logements R+2 d'une surface d'environ 500 ² au sol, hauteur sous plafonds = 2.50 mètres).
L'organisation d'un chantier et les problèmes sont différents s'il s'agit d'un immeuble de logements ou d'un bâtiment industriel.
4 - Intervenants extérieurs : Noter les coordonnées des principaux intervenants : Maître d'ouvrage, maître d'oeuvre, coordonnateur sécurité, organismes de prévention. Vous trouverez ces renseignements sur le P.G.C.
En effet, si on vous demande un PPSPS, cela signifie qu'on travaille sur un chantier d'une certaine importance. Et dans ce cas, vous devez trouver dans le dossier d'appel d'offres, un document appelé Plan Général de Coordination.
Il suffit de les recopier. Quelques petits malins se contentent de faire une photocopie et de l'incorporer dans le PPSPS. Pourquoi pas.
5 - Sous-traitance : Indiquer si vous prévoyez sous-traiter des travaux, lesquels, et à quelle entreprise.
6 - Période d'exécution : (ex : mai - juin 2003)
7 - Effectif : (ex : 3 ouvriers en moyenne. Temps prévu : 300 heures)
8 - Horaires de travail : (ex : 8h à 12h - 13h à 17h tous les jours sauf le vendredi après-midi.)
9 - Diffusion du P.P.S.P.S. : (1 exemplaire au coordonnateur sécurité. 1 exemplaire sur le chantier)
10 - Responsable sur le chantier : (ex : Jean-Pierre PEINT)
11 - Rédacteur du P.P.S.P.S. : (ex : Claude MUR)
12 - Mesures d'hygiène : (ex : Bureau et sanitaires : installé par le lot gros oeuvre. Vestiaires : Local du rez-de-chaussée aménagé de patères et réservé aux besoins de l'entreprise en accord avec le C.S.P.S.)
13 - Préparation du chantier : (ex : Surface de stockage demandée : 10 m². Lieu de stockage envisagé : local rangement. Conditions de manutention : manuelle).
14 - Matériel soumis à contrôle : (ex : échafaudage. Périodicité des contrôles : A chaque sortie du magasin. Organisme de contrôle : Par l'entreprise).
Et maintenant nous allons passer aux choses "sérieuses".
15 - Description sommaire des travaux : Exemple d'un lot peinture
